Flexibilité

 

Un premier rendez-vous d’une heure en vue de m’instruire dans une nouvelle affaire n’est jamais facturé. En amont ou pendant ce rendez-vous, je propose notamment de parcourir les documents les plus pertinents du dossiers (extraits de contrat, correspondances, etc.), sans frais.

La plupart des avocats facturent leur intervention au temps passé, en application d’un taux horaire. Toutefois, d’autres types de conventions d’honoraires sont possibles et se rencontrent de plus en plus fréquemment.

La facturation au temps passé n’encourage pas l’efficacité du travail de l’avocat et rémunère de façon disproportionnée les tâches chronophages à faible valeur ajoutée.

Je propose donc des conventions d’honoraires alternatives, au forfait et/ou incluant un honoraire de résultat.

Mon taux horaire standard est de 350 euros HT.

 

Pour les clients domiciliés dans l’UE, les services juridiques sont soumis à la TVA au taux de 20%.

Transparence

 

Je propose des taux standards pour les « petits » mandats ponctuels. Ces taux standards n’excluent pas l’application d’un taux négocié au cas par cas si cela est plus approprié.

 

  • Question rapide de droit de l’arbitrage (jusqu’à 45 minutes par téléphone ou par échange d’emails) : 500 euros HT
  • Convention d’arbitrage « sur mesure » pour un contrat en cours de négociation :  500-1000 euros HT (selon la complexité de l’opération en cause)
  • Compromis d’arbitrage « sur mesure » pour un litige né : 1000 euros HT
  • Conseil concernant la constitution d’un tribunal arbitral : 1500 euros HT
  • Accompagnement lors des étapes initiales d’une procédure arbitrale CCI (relecture du projet de demande d’arbitrage, conseil concernant la constitution du tribunal, conseil concernant l’acte de mission du Tribunal, conférence de gestion de la procédure, conseil concernant l’ordonnance de procédure n°1, etc.) : 50% de l’avance sur la provision pour frais de l’arbitrage (HT)